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Marques déposées par monsieur Jean-François BAILLY
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DOMOMEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOMEO
M. Jean-François BAILLY
M. Pascal BAILLY

Numéro de dépôt :
3940990
Date de dépôt :
18/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/08/2022
DOMOMEO de Jean-François BAILLY

Présentation de la marque DOMOMEO

Déposée le 18 août 2012 par monsieur Jean-François BAILLY et monsieur Pascal BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMOMEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-François BAILLY domicilié(e) 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France et monsieur Pascal BAILLY domicilié(e) 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François BAILLY domicilié(e) 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France.

La marque DOMOMEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOMEO est expirée depuis le 18 août 2022.

Jean-François BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : GAMEA


M. Jean-François BAILLY - 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France

M. Pascal BAILLY - 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France


M. Jean-François BAILLY - 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.